Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PRINCE
SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY

Numéro de dépôt :
92429121
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque LE PETIT PRINCE

Déposée le 31 juillet 1992 par la société SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY domicilié(e) Château d'Agay, AGAY, 83700 SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 051 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE PETIT PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PRINCE est expirée depuis le 31 juillet 2002.

SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY a également déposé les autres marques suivantes : COURRIER SUD , LE PETIT PRINCE , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY , B 612 , LE PETIT PRINCE , LE PETIT PRINCE , SAINT-EX , VOL DE NUIT , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY


SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY - Château d'Agay, AGAY, 83700 SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350051850


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vêtements, chaussures, chapellerie